Appels à projets Publics

--- Régionaux ---

  • Émetteur

  • Sujet

  • Conseil régional Nouvelle-aquitaine

  • Hub de mobilité Hydrogène – routier et maritime

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2022

    En savoir plus

    L’appel à projets « Hub de mobilité Hydrogène routier et maritime » vise à développer le recours à l’hydrogène renouvelable dans le secteur de la mobilité en substitution aux carburants fossiles.

    Échéances

    Les dossiers sont instruits en continu.

    L’appel à projets s’achève le 31 décembre 2022.

    Objectifs

    Cet appel à projets de la Région Nouvelle-Aquitaine pour le développement de la mobilité hydrogène a pour objectif  de s’appuyer sur les secteurs et les atouts régionaux au sein desquels l’Hydrogène apporte une véritable plus-value, avec 3 volets prioritaires :

    > Les usages et écosystèmes maritimes

    Avec la large façade océanique de la Nouvelle-Aquitaine, et le dynamisme de sa filière maritime, l’Hydrogène peut être un vecteur de verdissement du transport et de l’écosystème maritime.

    > Les usages en mobilité lourde (autocars, bus, poids lourds, BOM)

    L’existence d’axes routiers régionaux importants peut favoriser le déploiement de solution de mobilité alternative à hydrogène.

    > Les infrastructures d’envergure régionale de production et d’avitaillement d’hydrogène vert

    L’implantation des grands axes routiers et portuaires doit permettre d’organiser le réseau des infrastructures de production et de distribution d’hydrogène vert et bas carbone selon un maillage régional cohérent.

    Bénéficiaires

    Cet appel à projets s’adresse à de nombreux acteurs, parmi lesquels (liste non exhaustive) les maîtres d’ouvrage publics et privés tels que les collectivités locales, les ports commerciaux, les sociétés de transport routier de marchandises, les énergéticiens et développeurs du secteur hydrogène ou des énergies renouvelables, les affréteurs de navires et de barges fluviales, les sociétés de pêche et de conchyliculture, …

    Modalités

    Le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine aux projets soutenus s’effectuera en fonds propres et/ou sur fonds européens FEDER (PO 2021-2027).

    Deux types d’aides sont mis en œuvre :

    > Soutien aux études préalables externes pour faciliter la structuration et la mise en œuvre du projet. Délai de 3 ans pour la réalisation. Taux d’aide maximum : 50%.

    > Soutien aux investissements considérés prioritaires (production, distribution, mobilité). Taux d’aide maximum : jusqu’à 65% du surcoût environnemental selon la nature de l’équipement, l’analyse économique et la taille de l’entreprise.

    A noter : En partenariat avec la Direction Régionale de l’ADEME, la Région invite les porteurs de projets à rechercher une synergie et une complémentarité des aides régionales et de l’ADEME pour leur projet.

--- Nationaux ---

  • Émetteur

  • Sujet

  • ADEME

  • Systèmes énergétiques - Villes et Territoires Durables

    Date limite de dépôt des dossiers : 20/01/2021

    En savoir plus

    Date limite de dépôt des dossiers : L'appel à projets est ouvert au fil de l'eau avec une clôture finale le 20 janvier 2021 à 15h.

    La neutralité carbone implique de décarboner l’intégralité des systèmes énergétiques de la production aux usages.
    Pour atteindre cet objectif, les systèmes énergétiques doivent :
    • Intégrer davantage de production et de consommation d’énergies renouvelables ;
    • Être plus flexibles ;
    • Être plus participatifs ;
    • Être interconnectés entre énergies ;
    • Être davantage interactifs avec l’ensemble des usages, et notamment dans une notion de développement de villes et territoires durables

    Trois axes seront prioritairement concernés par cet appel à projets :
    1; Systèmes énergétiques optimisés ;
    2. Production/fourniture d’énergies renouvelables et vecteurs énergétiques renouvelables ;
    3.Optimisation environnementale à l’échelle d’un bâtiment / d’un ilot (en construction ou en rénovation) ou d’un territoire.

    Plus d’informations et cahier des charges

    Contact : aap.sevtd@ademe.fr

  • Ademe

  • Énergie durable : production, gestion et utilisation efficaces - Phase 1

    Date limite de dépôt des dossiers : 11/02/2021

    En savoir plus

    Edition 2020/2021 (2nde étape : projet complet)

    Cette 5ème édition de l’appel à projets Energie Durable se centre sur l’optimisation des systèmes énergétiques. Il est structuré en deux axes thématiques complémentaires :

    > L’axe thématique 1 vise cette optimisation des systèmes énergétiques et la réduction de leurs impacts par l’amélioration de briques technologiques. Il concerne i) la production d’énergie à partir de sources renouvelables, ii) la batterie électrochimique, iii) l‘hydrogène et les piles à combustibles et iv) la décarbonation de l’industrie,

    > L’axe thématique 2 favorise la conception intégrée des systèmes énergétiques et de leurs régulations. Il porte donc sur i) l’accompagnement et l’évaluation de la transition des systèmes énergétiques, ii) la conception et la gestion des réseaux d’énergie et l’optimisation de chaînes hydrogène, iii) l’approche systémique de la décarbonation dans le secteur industriel et iv) l’évolution des mobilités et leur contribution à la transition énergétique.

    L’édition 2020/2021 de cet appel à projets fait l’objet de deux phases :

    • la première se clôturera le 11 février à 12h00
    • la deuxième se clôturera le 11 mai à 12h00

  • Ademe

  • Entreprises Engagées pour la Transition Ecologique - Phase intermédiaire

    Date limite de dépôt des dossiers : 15/02/2021

    En savoir plus

    Soutien au lancement de l'industrialisation et la commercialisation

    L’appel à projets « Entreprises engagées pour la transition écologique » a pour objectif d'accompagner les entreprises dans le lancement de l’industrialisation et la commercialisation de nouveaux produits, ou de nouvelles solutions (post innovation) présentant des externalités positives pour l’environnement. Il soutiendra des projets couvrant des activités en vue de la mise sur le marché de l’offre innovante : conception et mise en place du processus de fabrication, communication et marketing, commercialisation de la solution….

    Cet AAP fait l'objet de deux clôtures :

    - Une clôture intermédiaire le 15 février 2021 à 16h
    - Une clôture finale le 5 avril 2021 à 16h

    L’ADEME se réserve le droit de clore l’appel à projets avant cette date, notamment en raison du niveau de consommation de l’enveloppe allouée.

    Les dossiers qui n'ont pas été déposés sur la plateforme de dépôt en version électronique et avant la date et l'heure de clôture ne sont pas acceptés.

    Contact : aap.eete@ademe.fr

  • Ademe

  • Entreprises Engagées pour la Transition Ecologique - Phase finale

    Date limite de dépôt des dossiers : 05/04/2021

    En savoir plus

    Soutien au lancement de l'industrialisation et la commercialisation

    L’appel à projets « Entreprises engagées pour la transition écologique » a pour objectif d'accompagner les entreprises dans le lancement de l’industrialisation et la commercialisation de nouveaux produits, ou de nouvelles solutions (post innovation) présentant des externalités positives pour l’environnement. Il soutiendra des projets couvrant des activités en vue de la mise sur le marché de l’offre innovante : conception et mise en place du processus de fabrication, communication et marketing, commercialisation de la solution….

    Cet AAP fait l'objet de deux clôtures :

    - Une clôture intermédiaire le 15 février 2021 à 16h
    - Une clôture finale le 5 avril 2021 à 16h

    L’ADEME se réserve le droit de clore l’appel à projets avant cette date, notamment en raison du niveau de consommation de l’enveloppe allouée.

    Les dossiers qui n'ont pas été déposés sur la plateforme de dépôt en version électronique et avant la date et l'heure de clôture ne sont pas acceptés.

    Contact : aap.eete@ademe.fr

  • ADEME

  • Entreprises Engagées pour la Transition Ecologique

    Ouverture de l'APP : 10/12/2020

    Date limite de dépôt des dossiers : 05/04/2021

    En savoir plus

    Lancement AAP pour les PME innovantes : Entreprise Engagée pour la Transition Energétique (EETE)

    Cet AAP permet de soutenir des Projets qui ont pour objectif d’industrialiser et de commercialiser des innovations récentes déjà développées dans les domaines liés à la transition énergétique. Il s’adresse aux PME capables de diffuser leur offre en France ou à l’étranger.

    Dépenses éligibles : investissements, prestations extérieures, autres coûts (amortissements, frais de déplacement), Frais connexes (montant forfaitaire de 25% sur des coûts internes)

    Conditions : projet supérieur à 250 k€ de budget

    Les Projets lauréats de cet AAP bénéficieront d’une aide forfaitaire de 100 k€ sous forme de subvention.

    Enveloppe globale France : 15 M€ (soit 150 projets nationaux)

    Processus de décision rapide : 8 semaines entre la date de clôture et la date de prise de décision.

    https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/dispositif-aide/20201209/aap-eete2020-212

  • Ademe

  • Énergie durable : production, gestion et utilisation efficaces - Phase 2

    Date limite de dépôt des dossiers : 11/05/2021

    En savoir plus

    Edition 2020/2021 (2nde étape : projet complet)

    Cette 5ème édition de l’appel à projets Energie Durable se centre sur l’optimisation des systèmes énergétiques. Il est structuré en deux axes thématiques complémentaires :

    > L’axe thématique 1 vise cette optimisation des systèmes énergétiques et la réduction de leurs impacts par l’amélioration de briques technologiques. Il concerne i) la production d’énergie à partir de sources renouvelables, ii) la batterie électrochimique, iii) l‘hydrogène et les piles à combustibles et iv) la décarbonation de l’industrie,

    > L’axe thématique 2 favorise la conception intégrée des systèmes énergétiques et de leurs régulations. Il porte donc sur i) l’accompagnement et l’évaluation de la transition des systèmes énergétiques, ii) la conception et la gestion des réseaux d’énergie et l’optimisation de chaînes hydrogène, iii) l’approche systémique de la décarbonation dans le secteur industriel et iv) l’évolution des mobilités et leur contribution à la transition énergétique.

    L’édition 2020/2021 de cet appel à projets fait l’objet de deux phases :

    • la première se clôturera le 11 février à 12h00
    • la deuxième se clôturera le 11 mai à 12h00

  • Ademe

  • Démonstrateurs de solutions pour le développement de la compétitivité de la filière méthanisation

    Ouverture de l'APP : 30/09/2020

    Date limite de dépôt des dossiers : 28/05/2021

    En savoir plus

    L’objectif de l’appel à projets (AAP) est de faire émerger des solutions industrielles innovantes qui structurent la filière de manière profonde. Ces innovations peuvent être technologiques, organisationnelles, conceptuelles, de services ou encore financières.

    L'ambition est de contribuer d'une part à accélérer leur mise sur le marché et de développer une filière française et, d'autre part, de concourir à l'atteinte d'une réduction de 30% des coûts de production à horizon 2030 (objectif de la feuille de route Méthanisation du CSF Nouveaux Systèmes Énergétiques) et à l’amélioration de la rentabilité des installations.

    L'appel à projet financera la démonstration de solutions innovantes d’envergure suffisante pour créer un effet structurant de la filière, permettant de mobiliser les acteurs français de la chaîne de valeur et de créer de nouvelles pratiques tant pour le territoire national que pour l’export.

    Cet AAP fait l'objet de deux clôtures :

    - Une clôture intermédiaire le 11 janvier 2021  
    - Une clôture finale le 28 mai 2021

    Pour toute demande d’information et pour organiser la réunion de pré-dépôt, le porteur doit contacter l’ADEME, à l’adresse suivante : aap.dtiga.metha@ademe.fr

  • Ademe

  • Briques technologiques et démonstrateurs hydrogène

    Ouverture de l'APP : 13/10/2020

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2022

    En savoir plus

    Le présent appel à projets (AAP) « Briques technologiques et démonstrateurs » viseà soutenir des travaux d’innovation, permettant de développer ou d'améliorer les composants et systèmes liés à la production, au transport d’hydrogène et à ses usages.

    Ces travaux seront portés par une ou plusieurs entreprises, pour développer un équipement, un produit ou un service, ou bien réaliser un démonstrateur sur le territoire national mettant en œuvre de l’hydrogène, dans une perspective de transition écologique et énergétique et de structuration de la filière.

    Les projets devront s’inscrire dans au moins un des quatre axes présentés ci-après :

    Axe 1 - Briques technologiques : composants et systèmes innovants

    Axe 2 - Pilotes (ou premières commerciales) innovants industriels et réseaux, fourniture temporaire ou localisée d’énergie

    Axe 3 - Conception et démonstration de nouveaux véhicules

    Axe 4 – Grands démonstrateurs d’électrolyse

    L’appel à projets est ouvert au fil de l’eau à compter du 14 octobre 2020 jusqu’au 31 décembre 2022. Une révision du cahier des charges pourra avoir lieu au moins annuellement.

    L’ADEME se réserve le droit de clore l’appel à projets avant cette date, notamment en raison du niveau de consommation de l’enveloppe allouée  Les informations actualisées seront publiées sur le site de l’appel à projet.

    Pour toute demande d'information ainsi que pour organiser une réunion de pré-dépôt, le porteur doit contacter l’ADEME à l’adresse suivante : aap.h2@ademe.fr


    Recommandation pour le dépôt de dossier

    Attention : Seul le coordinateur du projet peut déposer celui-ci. Si vous êtes un partenaire, merci de contacter le futur coordinateur afin que celui-ci puisse remplir et déposer le dossier.

    Modalités pratiques

    Pour le dépôt de dossier seul le coordinateur du projet peut déposer un dossier.
    Si vous êtes un partenaire, merci de contacter le futur coordinateur afin que celui-ci puisse remplir et deposer le dossier.

     Guide de modalités
     Modalités pratiques

    Pièces à déposer

    Cahier des charges de l'AAP - PDF - 1,21 Mo

    Conditions GénéralesDTIGA.docx - DOCX - 154,49 Ko

    Annexe 3a - Nom Projet - DOCX - 2,08 Mo

    Annexe 3b - Nom Partenaire - DOCX - 2,06 Mo

    Annexe 3c - Declarations administratives - Nom partenaire - DOCX - 48,16 Ko

    Annexe 4 Base de données des coûts - XLSM - 384,57 Ko

    Annexe 5 - Synthese_Ecoconditionnalite.xlsx - XLSX - 65,68 Ko

    Annexe 6 - Eléments financiers - Nom partenaire.xlsm - XLSM - 157,90 Ko

    Synthèse d'aide au dépôt - PDF - 1,23 Mo

Public ciblé : PME, grandes entreprises, organismes de recherche…

Le prix « Batteries innovantes pour véhicules électriques » d’un montant de 10 M€ est ouvert.

Les candidats devront proposer le développement d’un nouveau système de batterie à destination des véhicules électriques, entièrement recyclable, à bas coûts, disposant d’une longue durée de vie, et offrant à l’utilisateur une expérience similaire à celle d’un véhicule traditionnel en termes de performances, qualité et temps de recharge.

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