Appels à projets Publics

--- Régionaux ---

  • Émetteur

  • Sujet

  • Communauté de Communes du Thouarsais

  • Marché public pour une "Etude Autonomie énergétique territoriale"

    Date limite de dépôt des dossiers : 13/09/2019

    Plateforme de marché public sécurisée (nécessité de créer un compte)

    Étude sur l’Optimisation de la couverture des besoins énergétiques par les énergies renouvelables tant à une échelle temporelle que sectorielle

    Objectifs :

    - Identifier les technologies de stockage et conversion énergétique disponible sur le marché ou en cours de développement (power to gaz, méthanation, stockage par air comprimé…) et toute autres solutions innovantes pouvant être développées sur le territoire pour répondre aux enjeux de transition énergétique.

    - Identifier les solutions technologiques pouvant être développées sur le Thouarsais pour atteindre l’objectif 100% Energies renouvelables sur l’ensemble des usages (par exemple comment l’excédent de production électrique peut contribuer aux besoins thermiques et/ou de mobilité). 

    - Permettre le développement de nouvelles activités économiques sur le territoire grâce au développement de solutions innovantes contribuant à la transition énergétique. 

    > Communauté de Communes du Thouarsais

  • Communauté d’agglomération de La Rochelle

  • Appel à Projets : Acteurs de la transition

    Date limite de dépôt des dossiers : 30/09/2019

    Répondre à cet appel à projets

    Développez vos solutions et présentez vos initiatives citoyennes et collectives dans le cadre de l’appel à projets "Acteurs de la transition" lancé par la Communauté d’Agglomération.

    Objectifs :

    - L’appel à projets vise à soutenir et expérimenter des initiatives de transition citoyenne d’intérêt collectif, dans la phase de démarrage ou de développement, qui répondent concrètement aux enjeux de la transition et favorisent la prise de conscience et le passage à l’action des citoyens.

    - De nombreux champs peuvent être couverts par ces initiatives : être garant de la biodiversité, de la nature en ville, produire et consommer local, réduire et revaloriser les déchets, prolonger la durée de vie des objets, économiser ou produire de l’énergie, renforcer les liens entre voisins…

    > Communauté d’agglomération de La Rochelle

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Opérations groupées de rénovation énergétique d'habitat individuel privé

    Date limite de dépôt des dossiers : 15/12/2019

    En savoir plus

    Le présent appel à projets vise à soutenir des opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles qui peuvent concourir à enclencher une dynamique vertueuse sur les territoires, notamment sous l'impulsion de collectivités engagées dans la politique de rénovation énergétique.

    Objectifs

    Le présent appel à projet vise à soutenir l'expérimentation d'opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles.
    L'objectif est de capitaliser, en lien avec les clusters régionaux, des modèles de rénovation globale performante et complète sur des typologies de bâti pouvant être reproduits ensuite à des fins de massification.
    Entrant dans le champ de l'expérimentation et de l'innovation, ces opérations doivent atteindre a minima le niveau BBC rénovation (ou un gain de 40% d’économie d’énergie primaire pour les opérations en auto-rénovation), et intégrer des matériaux biosourcés.
    Nombre minimum de maisons individuelles par dossier : 5 (dérogation possible sous conditions)

    Bénéficiaires

    - les structures publiques ou privées engagées dans la politique de rénovation énergétique de l'habitat agissant en tant que maître d'ouvrage délégué pour le compte de propriétaires occupants;

    - toutes structures regroupant par exemple les propriétaires et porteuses de dépenses.

    Documents à télécharger

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Rénovation énergétique des petits collectifs sociaux

    Date limite de dépôt des dossiers : 15/12/2019

    En savoir plus

    Le présent appel à projets concerne la rénovation énergétique de petits collectifs sociaux et doit contribuer à améliorer le parc locatif social en offrant, pour des publics en précarité, des logements peu énergivores, confortables, aux charges maîtrisées dans le temps.

    Objectifs

    Le présent appel à projet vise à soutenir les opérations de petits collectifs ( verticaux et/ ou horizontaux) de logements sociaux existants portant sur un nombre minimum de 2 logements et un nombre maximum de 20 logements (hors opération d'acquisition -amélioration). Cet action répond aux objectifs régionaux de transition énergétique et de lutte contre la précarité énergétique et peut contribuer à la politique de redynamisation et de requalification des centres urbains. L'ensemble du territoire de Nouvelle Aquitaine est éligible, hors EPCI de plus de 150 000 habitants. Les quartiers politique de la ville ( hors financement ANRU) sont éligibles dans tous les cas.

    Bénéficiaires

    - les bailleurs sociaux publics ou privés

    - les structures associatives et entreprises privées bénéficiant d'un agrément de l'Etat au titre du logement social.

    Documents à télécharger

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Rénovation énergétique des logements sociaux communaux

    Date limite de dépôt des dossiers : 15/12/2019

    En savoir plus

    Le présent appel à projets concerne la rénovation énergétique de logements sociaux communaux qui, en l'absence d'une offre locative sociale par des bailleurs sociaux ou privés, notamment en secteur rural, doivent permettre d'apporter une réponse aux demandes locatives de ménages en difficulté.

    Objectifs

    Le présent appel à projet vise à soutenir :

    - les opérations de rénovation énergétique de logements sociaux communaux existants ;

    - les opérations de rénovation énergétique de logements communaux non conventionnés en vue de leur transformation en logements conventionnés ;

    - les transformations d'usage de bâtiments communaux en logements sociaux conventionnés ;

    - les opérations de rénovation énergétique de bâtiments à usage de logements communaux et d'activité tertiaire.

    Nombre maximum de logements par dossier : 2
    Nombre maximum de logements éligibles à l'échelle d'un EPCI sur la durée du dispositif régional : 20
    Nombre de bâtiments communaux à usage de logements sociaux et d'activité tertiaire par bénéficiaire sur la durée du dispositif : 3
    L'ensemble du territoire de Nouvelle Aquitaine est éligible, hors agglomérations de plus de 150 000 habitants. Les quartiers politique de la ville (hors financement ANRU) sont éligibles dans tous les cas.

    Documents à télécharger

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Rénovation énergétique des copropriétés

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2019

    En savoir plus

    Le présent appel à projet vise à soutenir les opérations de rénovation énergétique globale et performante des copropriétés (copropriétés inférieures à 50 lots principaux).

    Objectifs

    La rénovation énergétique des copropriétés vise un gain énergétique de 40% minimum, l'objectif étant l’atteinte à plus long terme du niveau BBC-rénovation.
    L'ensemble du territoire de Nouvelle Aquitaine est éligible, hors EPCI de plus de 150 000 habitants. Les quartiers politique de la ville (hors financement ANRU) sont éligibles dans tous les cas.

    Bénéficiaires

    - les syndicats de copropriétaires 

    - les syndics de copropriétés

    Documents à télécharger

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

  • Photovoltaïque en autoconsommation individuelle et collectivité raccordé au réseau

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2020

    En savoir plus

    L’appel à projets autoconsommation individuelle et collective favorise le recours aux énergies renouvelables et la maîtrise de l'énergie.

    Objectifs

    L’objectif de l’appel à projets de la Région Nouvelle-Aquitaine est de promouvoir un nouveau modèle de développement pour les projets de production d’électricité d’origine renouvelables connectés au réseau et basés essentiellement sur l'autoconsommation, la numérisation des flux et le stockage d’énergie, destinée aux besoins électriques individuels ou collectifs d’usagers sur une boucle électrique locale.

    Bénéficiaires

    Cet appel à projet s’adresse aux maîtres d’ouvrage publics et privés quel que soit leur statut juridique dans les secteurs : tertiaire, Entreprise Locale de Distribution, bailleur social, ...

    Modalités et documents à télécharger (Règlement, Cahier des charges)

    Contacts :

    Sylvie Chappelet - 05 55 45 00 23 / Pascal Latorre - 05 57 57 84 04
    Direction de l’énergie et du climat - Hôtel de Région - 14, rue François de Sourdis - 33000 Bordeaux

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Compétitivité énergétique

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2020

    En savoir plus

    Cet appel à projets doit permettre aux bénéficiaires de réduire le temps de retour brut et ainsi de pouvoir s’engager davantage sur les investissements à plus long terme, qu’ils n’auraient pas réalisés sans cela. Il doit également inciter les entreprises à aborder les entrées et sorties des flux énergétiques sous l’angle de l’écologie industrielle et territoriale.

    Objectifs

    La Région souhaite à travers cet appel à projets, accompagner et soutenir les entreprises dans leurs démarches d’efficacité énergétique et de substitution de leur consommation d’énergie par des solutions renouvelables en agissant principalement sur les procédés industriels et leur compétitivité par les coûts évités.

    S’inscrivant dans le cadre du programme Usine du Futur, le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine a pris l’initiative d’accompagner les projets d’amélioration de la compétitivité énergétique des entreprises de production. Cet accompagnement porte à la fois sur le diagnostic énergétique indispensable pour identifier et quantifier les économies d’énergie, les études de faisabilité et les investissements.

    Bénéficiaires

    Entreprises ayant une activité principale de production

    Documents à télécharger

    Règlement

    Fiche de demande préalable

    Contacts :

    Marion Papadopoulo, Direction de l’énergie et du climat
    14 rue François de Sourdis - 33077 Bordeaux cedex / Tél. 05 57 57 73 91
    Pour les projets situés sur les départements 17 33 40 47 et 64

    Sylvie Chappelet, Direction de l’énergie et du climat
    27 boulevard de la Corderie - CS 3116 - 87031 Limoges Cedex 1 / Tél. 05 55 45 00 23
    Pour les projets situés sur les départements 19 23 24 et 87

    Alice Monier, Direction de l’énergie et du climat
    15 rue de l'Ancienne Comédie - 86021 Poitiers CS 7 - Tél. 05 49 55 81 95
    Pour les projets situés sur les départements 16, 79 et 86

  • Conseil régional Nouvelle-Aquitaine

  • Photovoltaïque en autoconsommation individuelle et collectivité raccordé au réseau

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2020

    En savoir plus

    L’appel à projets autoconsommation individuelle et collective favorise le recours aux énergies renouvelables et la maîtrise de l'énergie.

    Objectifs

    L’objectif de l’appel à projets de la Région Nouvelle-Aquitaine est de promouvoir un nouveau modèle de développement pour les projets de production d’électricité d’origine renouvelables connectés au réseau et basés essentiellement sur l'autoconsommation, la numérisation des flux et le stockage d’énergie, destinée aux besoins électriques individuels ou collectifs d’usagers sur une boucle électrique locale.

    Bénéficiaires

    Cet appel à projet s’adresse aux maîtres d’ouvrage publics et privés quel que soit leur statut juridique dans les secteurs : tertiaire, Entreprise Locale de Distribution, bailleur social, ...

    Documents à télécharger

     

--- Nationaux ---

  • Émetteur

  • Sujet

  • ADEME

  • Industrie éco-efficiente

    Date limite de dépôt des dossiers : 16/09/2019

    En savoir plus

    Objectif : promouvoir des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en oeuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale. Il s’inscrit dans la nouvelle impulsion pour le Conseil National de l’Industrie.

    Axe 1 : Maîtriser la consommation énergétique de façon à diminuer les émissions de gaz à effet de serre de la production de biens et de services
    Axe 2 : Optimiser l’intensité matière et eau de la production de biens et de services
    Axe 3 : Réduire l’impact sur les milieux

     

  • ADEME

  • Agriculture et industries agro-alimentaires éco-efficientes

    Date limite de dépôt des dossiers : 16/09/2019

    En savoir plus

    Objectif : promouvoir des filières agricoles et agro-alimentaires éco-efficientes qui mettent en oeuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale sur l’ensemble du cycle de vie.

    Axe 1 : Transformation des systèmes agricoles vers l’agroécologie
    Axe 2 : Amélioration des procédés et technologies dans l’agro-alimentaire
    Axe 3 : Développement de filières alimentaires à haute valeur environnementale

  • ADEME

  • Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés

    Date limite de dépôt des dossiers : 16/09/2019

    En savoir plus

    Objectifs :

    Financer des projets innovants de démonstrateurs et briques technologiques pouvant aller à l’échelle 1 dans le domaine de la chimie, des biotechnologies, des matériaux et des biocarburants, afin de permettre le développement de produits biosourcés non alimentaires et de biocarburants avancés, tout en réduisant les impacts sur l’environnement. Il s’inscrit dans la ligne des priorités de la stratégie nationale Bioéconomie, du plan « agriculture-innovation 2025 », du plan recherche et innovation 2025 de la filière forêt bois et des conclusions des ateliers des « Etats généraux de l’alimentation ».

    Contribuer à mettre sur le marché de nvx pdts biosourcés et biocarburants compétitifs et éco-conçus. être portés par des ent. capables d’industrialiser ou de commercialiser les technologies ou pdts développésviser la valo. de biomasses produites sur le territoire national pouvant constituer de nouveaux débouchés pour les producteurs agricoles, aquacoles et forestiers.

  • ADEME

  • Energies renouvelables

    Date limite de dépôt des dossiers : 19/09/2019

    En savoir plus

    Objectifs :

    La baisse du coût de production de l’énergie (Levelized Cost Of Energy) à terme, à travers le développement de nouveaux produits (biens et services) et l’amélioration de la fiabilité des systèmes de production d’énergies renouvelables ;

    La réduction de l’empreinte environnementale des systèmes grâce à une amélioration des procédés de fabrication et à une optimisation de l’efficacité des technologies mises en oeuvre.

    Axe 1 : Développement de briques technologiques innovantes : Biomasse énergie/Solaire Thermique et Thermodynamique/Photovoltaïque/Géothermie/Eolien terrestre et maritime/Energies Marines Renouvelables/Stockage
    Axe 2 : Systèmes de démonstration : Démonstrateurs/Hybridation des systèmes pour la production de chaleur renouvelable/Hybridation des systèmes pour la production d’électricité renouvelable

  • Région Nouvelle-Aquitaine

  • Production innovante de gaz verts, de biocarburants avancés à partir de ressources renouvelables

    Date limite de dépôt des dossiers : 01/10/2019

    En savoir plus

    Pour participer à son échelle au programme national de transition énergétique, la Région Nouvelle Aquitaine s’est fixée comme objectif de poursuivre ses efforts pour le développement des énergies renouvelables avec pour objectif 32% d’ENR dans la consommation finale du territoire d’ici 2021.
    Cet appel à manifestation d’intérêts s’adresse aux maitres d’ouvrages publics et privés et aux Sociétés d’Economie Mixte,  quel que soit leurs statuts juridiques et leurs tailles, avec une implantation du projet en Nouvelle-Aquitaine.
    Pyro-gazéification, méthanisation, synthèse catalytique, bio-fermentation alcoolique, cultures de micro-algues, valorisation des ressources renouvelables, de sous-produits d’activités, captage du dioxyde de carbone… sont autant de domaines concernés.

    Échéances :

    Cession n°1 de candidature, jusqu’au 1er juin 2018 / Cession n°2 de candidature, jusqu’au 1er octobre 2018 / Cession n°3 de candidature, jusqu’au 1er avril 2019 / Cession n°4 de candidature, jusqu’au 1er octobre 2019
    Les candidatures seront analysées et comparées et les dossiers complets seront instruits,  au terme de ces 4 cessions.
    Les candidats retenus disposeront ensuite de 3 ans maximum pour développer et déposer à maturité un dossier de demande d’aide à l’investissement à la Région. Dépôt et instruction au fil de l’eau.
    Clôture de l’AMI (phase d’investissement)  : 31 décembre 2022
    Informations complémentaires, documents à télécharger

    Contact :

    Gilles Bertoncini, Direction de l’énergie et du climat

    Tél. 05 17 84 30 65 - gilles.bertoncini@nouvelle-aquitaine.fr

  • ADEME

  • Concours d’Innovation Vague 4 - Edition juillet 2019

    Date limite de dépôt des dossiers : 08/10/2019

    En savoir plus

    Le Concours d’innovation i-Nov "Vague 4" est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 600 k€ et 5 M€ et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes.

    Les projets soutenus dans le cadre de ce Concours sont portés par une entreprise unique et sont non collaboratifs.

    Les thématiques du Concours d’innovation i-Nov "Vague 4" opérées par l’ADEME sont :
    - Adaptation au changement climatique
    - Economie circulaire
    - Performance environnementale des bâtiments
    - Ville en transition

    Par ailleurs, cette vague du Concours d’innovation i-Nov intègre de manière exceptionnelle la thématique :
    - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Contact : concoursinnovation@ademe.fr

  • ADEME

  • Appel à projets Réseaux énergétiques optimisés

    Date limite de dépôt des dossiers : 16/10/2019



    Cet AAP s’intéresse à des solutions d’optimisation des réseaux énergétiques (électrique, chaleur, froid, gaz). A ce titre, il vise à promouvoir le développement de solutions innovantes de gestion et de régulation de ces réseaux, de leurs composants, des données qui en sont issues, ainsi que des éventuelles interactions et interfaces entre eux ou avec les sources de production en amont et les usages en aval par tous types de consommateurs… Les projets attendus pourront traiter des axes suivants :

    - le réseau électrique
    - le réseau de gaz
    - les réseaux de chaleur et de froid
    - l’interaction entre réseaux

    Les projets peuvent être soumis pendant toute la période d’ouverture de l’appel à projets. Ils seront instruits à l’issue des dates de clôtures intermédiaires dans la limite des fonds disponibles.

  • ADEME

  • AAPECOGEN Démonstrateurs de solutions propres pour la production d’énergie hors réseau

    Date limite de dépôt des dossiers : 15/11/2019

    En savoir plus

    Le présent appel à projet (AAP) s’inscrit dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA).

    L’AAP « Démonstrateurs de solutions propres pour la production d’énergie hors réseau » vise à sélectionner des projets de démonstrateurs de fourniture d’énergie hors réseau, non émetteurs ou très faiblement émetteurs de polluants et gaz à effet de serre, innovants et modulables, pour des besoins de secours ou d’utilisation permanente.

    Cet AAP s’inscrit dans le cadre des engagements de la France de réduire ses émissions de gaz à effet de serre et plus généralement de décarbonation de l’économie. Sont principalement ciblées les solutions hors réseau électrique ou en complément du réseau électrique, dans une logique d’appoint/secours et/ou de micro-smart-grid.

    L’AAP est émis en association avec le comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, ci-après Paris 2024. Paris 2024 s’engage à réduire au maximum l’impact climatique des Jeux, à mener des actions pédagogiques et à promouvoir les pratiques environnementales les plus exemplaires. Paris 2024 s’est notamment donné pour objectif de déployer des solutions exemplaires en matière de fourniture d’électricité d'origine renouvelable.

    Contact : aap.ecogenerateur@ademe.fr

  • ADEME

  • ADEIP 2019 Accélération du développement des écosystèmes d’innovation performants (transport et mobilité durable)

    Date limite de dépôt des dossiers : 31/12/2019

    En savoir plus

    L'appel à projets (AAP) "Accélération du Développement des Ecosystèmes d'Innovation Performants" s’inscrit dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA). Il vise à financer des projets de recherche, de développement et d’innovation portés par des entreprises implantées sur le territoire national et exploitant les travaux et les résultats issus des laboratoires de recherche publique, des structures de valorisation de la recherche ou des instituts de recherche implantés sur le territoire national.

    Seuls les projets s’inscrivant dans la thématique des transports, de la logistique et de la mobilité durables sont éligibles à cet AAP.

    L’AAP a pour objectif de sélectionner des projets industriels développant des technologies, des services et/ou des solutions ambitieuses, innovantes et durables en matière de transport (passagers ou marchandises), de logistique et de mobilité. Ils conduisent à un développement économique ambitieux des entreprises qui les développent.

    Contact : aap.adeip@ademe.fr

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